La Cour Suprême de Virginie vient de rendre un jugement pour le moins surprenant, et susceptible de faire jurisprudence. Jeremy Jaynes, l’un des « Rois du Spam » les plus connus aux Etats-Unis, pour avoir été le premier à s’être vu condamné, en 2004, par la justice américaine de Caroline du Nord, du fait de l’envoi de près de 10 millions de spam par jour (via les serveurs d’AOL), vient de voir sa condamnation tout simplement annulée.

Les juges ont en effet retenu l’argument selon lequel la loi anti-spam, votée en 2003 par le Congrès des Etats-Unis, vient à l’encontre de la liberté d’expression inscrite dans la Constitution. « Cette loi dévoile en fait son visage anticonstitutionnel car elle interdit la transmission, anonyme et en masse, d’email non-sollicités, incluant ceux à caractère politique, commercial ou de quelconque nature, protégé par le Premier Amendement de la Constitution des Etats-Unis », ont ainsi statué les juges de la Cour Suprême de Virginie.

Ainsi, le verdict des juges estime que le texte du CAN-Spam Act (la loi anti-spam américaine) ne fait pas de distinction suffisamment claire entre la diffusion de messages commerciaux et la diffusion de messages de toute autre nature. Si une telle appréciation de la loi devait être également retenue par la Cour Suprême des Etats-Unis, seule à pouvoir statuer définitivement sur l’aspect constitutionnel ou non du CAN-Spam Act, alors c’est peut-être toute la lutte anti-spam au niveau mondial qui en pâtirait.

En effet, le pays le plus actif dans la lutte anti-spam, et celui qui a su lui insuffler une combativité au niveau mondial, se trouve précisément être les Etats-Unis. Si ceux-ci venaient à estimer le spam comme légal, on pourrait alors assister à un ralentissement des mesures répressives menées par d’autres pays à l’encontre des spammeurs.

L’Oncle Sam ne baisse pas sa garde et continue de traquer les spammeurs sur son sol… et même en dehors !

Après 4 ans d’envois de spam aux clients d’AOL, et alors même qu’il plaidait coupable, le jeune américain de 24 ans, Michael Dolan, s’est vu infligé la peine maximale par le tribunal du Connecticut, soit sept années d’emprisonnement, dont trois ans ferme. L’argument de la santé mentale fragile de Michael Dolan, plaidé par son avocat, n’a donc pas retenu l’attention des juges qui ont rendu le verdict le plus sévère attribué à un spammeur. Une condamnation très certainement faite pour l’exemple, étant donné les dommages causés par Michael Dolan : 400 000$, escroqués à 250 personnes, ce qui représente relativement peu de choses par rapport au « marché » du spam.

Mais les Etats-Unis continuent de déployer leurs moyens face aux spammeurs. Récemment encore, c’est un jeune homme de 19 ans qui a été arrêté au Pays-Bas, avant qu’il ne puisse vendre les données de son botnet à un Brésilien de 35ans (le Brésil étant le quatrième pays pourvoyeur de spams au monde). Cette arrestation a été rendue possible grâce à la coordination des informations de la cyber-police Hollandaise, du FBI et de l’éditeur d’antivirus Kaspersky, qui a repéré le logiciel malveillant sur 150 000 machines. Le bot se répandait en utilisant les contacts du logiciel de Messagerie Instantanée Windows Live Messenger.

MySpace, le site communautaire du groupe NewsCorp, vient encore de gagner un procès pour une affaire d’envoi massif de spam à travers son réseau social.

Rappelons en effet qu’il y a tout juste un mois, le site s’enorgueillait d’avoir remporté une bataille juridique contre deux spammeurs dont l’issue fut pour eux la condamnation à l’amende la plus élevée jamais adressée contre des spammeurs, soit 234 millions de dollars (voir aussi notre article : Venir un jour à bout du spam… une utopie ? ).

La nouvelle victime de la “répression anti-spam” est en fait un récidiviste puisqu’il s’agit de Scott Richter, CEO de Media Breakaway, société anciennement connue sous le nom d’OptInRealBig et obligée, en 2006, à verser 7 millions de dollars à Microsoft (dans un arrangement à l’amiable plutôt que dans un procès où la société, déjà endettée, risquait une amende de 50M$), toujours pour des pratiques d’envois de spam illégaux.

Bien que Media Breakaway se félicite de n’avoir été condamnée à payer que 5% de la somme initialement requise par MySpace, la société a décidé de ne pas faire appel de la décision prise par le tribunal du Colorado.

En tout cas, voici un élément de réponse avec la publication de ce nouvel article. Réagissez via notre système de commentaires, nos rédacteurs vous répondront.

A quoi bon lutter ? Depuis maintenant des années, nous, modestes utilisateurs et victimes du spam, ne faisons que nous défendre devant ce qui est aujourd’hui reconnu comme le premier fléau d’Internet. Les logiciels existent, les solutions intégrées se répandent, les Webmails se protègent, mais tout n’est fait que dans le but de résister à l’inévitable attaque du spammeur. Alors est-il possible de l’attaquer, lui ?

Suite de l’article : Venir un jour à bout du spam… une utopie ?

A quoi bon lutter ? Depuis maintenant des années, nous, modestes utilisateurs et victimes du spam, ne faisons que nous défendre devant ce qui est aujourd’hui reconnu comme le premier fléau d’Internet. Les logiciels existent, les solutions intégrées se répandent, les Webmails se protègent, mais tout n’est fait que dans le but de résister à l’inévitable attaque du spammeur. Alors est-il possible de l’attaquer, lui ?

Concrètement, les choses bougent ! Si en Europe, le spam est punit par la loi, il faut bien admettre que peu de cas de condamnation de spammeurs en France, ou ailleurs en Europe, ont été relevés dans la presse. Mais il faut aussi admettre que la chose est maintenant considérée comme un délit (ce qui ne fut pas toujours le cas) et dénote déjà d’une prise de conscience sérieuse de la part des gouvernements quant à ce fléau du Web.

La lutte contre le spammeur atteint même de nouveaux sommets aux Etats-Unis avec l’arrestation récente de Robert Soloway, surnommé le « Roi du Spam » pour avoir envoyé plusieurs dizaines de millions de spam via sa société. Le tribunal qui le juge en ce moment a requis à son encontre 26 ans de prison. On comprend bien là la volonté du tribunal de faire un exemple. Celui-ci risque d’avoir d’autant moins de peine d’être clément que Robert Soloway n’en est pas à sa première condamnation. Le Roi du Spam a déjà eu à se défendre face aux accusations de Microsoft, pour ne citer que lui, mais il s’en était toujours sorti avec des condamnations à l’amende ; amendes que Soloway ne paya jamais. Pourtant, cette fois-ci, notre accusé plaide coupable car il sent bien que le vent de la répression anti-spam a pris un nouveau souffle.

La condamnation lourde qu’il encourt est un avertisseur fort à tous ceux résidant dans le premier pays pourvoyeur de spam au niveau mondial (selon des études menées chez l’éditeur d’antivirus Sophos, 15,4% des spam de la planète proviennent des Etats-Unis). Nouvelle preuve de cette campagne anti-spammeurs menée par les Américains, la victoire devant la Cours de Californie du site MySpace face à deux spammeurs notoires, Walter Rines et Stanford Wallace, dit Spamford, pour avoir détourné plusieurs comptes utilisateurs du fameux réseau social, toujours dans le but d’augmenter la diffusion des spams. Pas de prison, cette fois-ci mais une amende record : si Sapmford s’était déjà vu infligé une amende de 4 millions de dollars en 2006, celle qu’il vient d’écoper en 2008 avec son collègue s’élève à 234 millions de dollars !

Et les Etats-Unis ne sont pas les seuls à avoir pris la mesure de cette pollution numérique. Au début de l’année 2007, l’Asie, première région géographique émettrice de spam, a brutalement sonné le gong de la répression anti-spammeur. Via le Japon, d’abord, avec l’arrestation de quatre personnes qui, par le piratage d’un site de rencontres très populaire au pays du Soleil Levant, auraient envoyé rien de moins que 5,4 milliards de spam en seulement 2 mois ; puis via la Corée du Sud, ensuite, avec l’interpellation de deux hommes, Park (faussement nommé la Reine du Spam) et Kwon, pour l’envoi d’1,6 milliards de spam, en 4 mois, depuis des ordinateurs des services administratifs et financiers du pays.

En France également, le secrétaire d’Etat à la Consommation, Luc Chatel, a annoncé la création d’un comité de déontologie visant à protéger le consommateur des pratiques intrusives effectuées sur les services de communication en ligne. Est ainsi directement visée une nouvelle méthode de diffusion des spam, celle effectuée sur les téléphones mobiles.

Car non content d’avoir infesté les boîtes électroniques sur ordinateur, le spam s’amuse maintenant à investir tout moyen de communication numérique textuel : SMS, Messagerie Instantanée, Forums et maintenant Blogs, rien ne semble pouvoir lui échapper ! Fort heureusement, chacun développe aussi de son côté des méthodes de filtres, par ailleurs de plus en plus efficaces, pour limiter au maximum son invasion. Mais l’éternel jeu du chat et de la souris se met en place et s’ensuit alors une guerre numérique, voire une guerre des nerfs, pour savoir lequel abandonnera le premier.

Si le spam a toujours eu depuis ses débuts un objectif purement mercantile dans sa ligne de mire, sa prolifération a aujourd’hui entraîné dans la bataille des Etats tout entiers. Or, si le combat persiste, celui-ci pourrait aussi être perçu par les développeurs de logiciels de spam en une sorte de lutte « révolutionnaire » face aux administration étatiques. Pire, et pourtant parfaitement plausible tel que l’a montré l’arrestation du Coréen Park, le spam pourrait être utilisé dans une guerre virtuelle afin de paralyser en très peu de temps des infrastructures informatiques stratégiques, croulant sous le nombre de spam envoyés ou reçus.

Dans ces conditions, avec sa capacité d’évolution, sa force de diffusion et l’argent facile qu’il permet de générer pour quelques pirates en mal de reconnaissance, le spam semble aujourd’hui autant ancré dans la messagerie que ne l’est une arobase dans une adresse mail ! Une lutte apparemment sans fin, mais inévitable compte tenu du fléau que représente le spam sur le trafic Internet d’aujourd’hui.